Interprofession des Vins de Loire – InterLoire, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3191954
Date de dépôt :
22/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/10/2022
Présentation de la marque Le Jardin des Arômes
Déposée le 22 octobre 2002 par l'association loi 1901 Interprofession des Vins de Loire – InterLoire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Le Jardin des Arômes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 Interprofession des Vins de Loire – InterLoire domicilié(e) 12 rue Etienne Pallu, BP 61921 - 37019 - TOURS CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 164 072 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Interprofession des Vins de Loire – InterLoire domicilié(e) 12 rue Etienne Pallu, BP 61921 - 37019 - TOURS CEDEX 1 - France.
La marque Le Jardin des Arômes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191954.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Interprofession des Vins de Loire – InterLoire, Association Loi 1901 - 12 rue Etienne Pallu, BP 61921 - 37019 - TOURS CEDEX 1 - France - SIREN 429164072
Interprofession des Vins de Loire – InterLoire - 12 rue Etienne Pallu, BP 61921 - 37019 - TOURS CEDEX 1 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16
Republication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2013 n°2523959 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-06
- Bières, cidres, eaux minérales et gazeuses, toutes boissons alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et toutes préparations pour faire des boissons - Vins et spiritueux - Education et formation notamment sensibilisation aux arômes, senteurs, fragrances, parfums, oenologie, organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, d'exposition à but artistiques culturels et éducatifs. Spectacles et réservation et organisation autour des châteaux, du patrimoine culturel et historique, du vin et des jardins
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Le Jardin des Arômes"